Mentions légales
Identification
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs de prixel.fr l’identité des intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Prixel est créé par La Rétrogamerie (RCS Arras A 954020160) située 18 rue François Lambert 62217 Achicourt et gérée par Anthony Lamarche EI. Le site est hébergé par O2Switch située Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand
Contact : contact@prixel.fr
En cas de litige ou contentieux – ce qu’on ne souhaite pas bien entendu – le Tribunal compétent sera celui d’Arras
Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site prixel.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ici. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site prixel.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par La Rétrogamerie, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement, si cela est possible aux utilisateurs le moment et la durée estimée de l’intervention, notamment par le biais de ses réseaux sociaux.
Le site prixel.fr est mis à jour régulièrement par son gérant. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services
La Rétrogamerie s’efforce de fournir sur son site prixel.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site prixel.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site prixel.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations sur les données techniques
Le site utilise la technologie JavaScript. Celui-ci ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour, afin qu’il puisse profiter d’une expérience optimale lorsqu’il navigue sur prixel.fr
Propriété intellectuelle
La Rétrogamerie est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de La Rétrogamerie.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Limitations de responsabilité
La Rétrogamerie ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site prixel.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point “Limitations sur les données techniques”, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Des espaces interactifs, tels que le formulaire de contact ou les commentaires, sont à la disposition des utilisateurs. La Rétrogamerie se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans ces endroits qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. La Rétrogamerie se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).